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AMEMORA

1. Éditeur du site

Le site amemora.fr est édité par :

Fabrice TISGRA
Entrepreneur individuel — Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
Nom commercial : AMEMORA
SIREN : [À COMPLÉTER]
Adresse professionnelle : [ADRESSE POSTALE À COMPLÉTER]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]
Email : contact@amemora.fr
TVA : non applicable — franchise en base, art. 293 B du CGI.

2. Directeur de la publication

Fabrice TISGRA — contact@amemora.fr

3. Hébergeur

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +370 5 2 39 23 69
www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site amemora.fr (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, animations) est la propriété exclusive de Fabrice TISGRA / AMEMORA et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Contenus générés par les utilisateurs

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6. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont décrits dans la Politique de protection des données (RGPD).

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, les tribunaux français seront compétents.

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